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Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du présent site les informations suivantes :

Statut du propriétaire : Entreprise Individuelle

Editeur : Madame SANDRINE PACAUD – 273, chemin Côte Rosemonde 38110 Saint Victor De Cessieu

Siret : 433 925 559 000 34

RM : 433 925 559

Numéro TVA intracommunautaire : FR 23 433925559

Activité : Transport de voyageurs par taxis

Code NAF : 4932Z

Responsable de publication : Mme Sandrine PACAUD

Hébergeur : OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Traitement informatique des données personnelles

Responsable(s) du traitement informatique des données personnelles : Mme Sandrine PACAUD Destinataire(s) des données personnelles : EI MADAME SANDRINE PACAUD

Informatique et Libertés

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Propriété intellectuelle

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